Les offres et prix

Toutes les offres de produits proposées sur le Site sont limitées hors France Métropolitaine à l’export. 
Les prix figurant sur ce Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition (voir Livraison), et sont susceptibles de variation en cours d'année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

La commande et la validation de la transaction

Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton "confirmer", vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. Votre commande est alors traitée afin que vous puissiez recevoir votre colis. Vous pouvez imprimer votre bon de commande.
Dès l'enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse email. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact facturé et les modalités de livraison de votre commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Vous acceptez que nos systèmes d'enregistrement de la commande vaillent valent preuve de la nature de la convention et de sa date.
Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Disponibilité des produits

Nos offres de produits proposés sur le Site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, vous pourrez demander l'annulation (remboursement par chèque) ou l'échange de votre commande en nous contactant par email


Livraison

Nos ventes et prix s'entendent au départ de Marseille 13014 en France. Les produits ne sont livrés que dans les pays figurants dans le menu déroulant (accessible lors de la création du compte client et lors du choix du destinataire), conformément à l'adresse de votre choix telle qu'indiquée au cours du processus de commande. Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.

 
Les délais de préparation de commande et de livraison sont donnés à titre indicatif.

Les délais moyens de traitement et de préparation de commande sont de 7 à 8 jours ouvrés auxquels s'ajoutent les délais de livraison indiqués en fonction des moyens de transport choisis : TNT-So Colissimo-


Votre colis vous est adressé par voie postale. Nous négocions pour votre compte les frais d'acheminement avec La Poste. Les frais de livraison sont à votre charge.
La Nouvelle Compagnie de Détergents et du Savon de Marseille (NCDSM) met en œuvre ses meilleurs efforts afin de respecter les délais de livraison des produits commandés. Cependant, le dépassement des délais de livraison ne peut donner lieu à dommages-intérêts, retenues ou annulation de commande.
Toutefois, en cas de livraison non effectuée, pour cause de force majeure, dans un délai de 30 jours à compter de son enregistrement, l’acheteur pourra résilier sa commande. Dans ce cas, La Nouvelle Compagnie des Détergents et du Savon de Marseille (NCDSM) reversera le paiement éventuellement perçu, à l’exclusion de toute indemnité ou dommage-intérêts réclamés par l’acheteur. Seront notamment considérés comme cas de force majeure les faits d’incendie, de grève totale ou partielle des services postaux, d’accident ou défaillance du prestataire de transport ou d’un fournisseur de La Nouvelle Compagnie des Détergents et du Savon de Marseille (NCDSM).
En toute hypothèse, la livraison dans les délais suppose que l’acheteur soit à jour de ses obligations à l’égard de La Nouvelle Compagnie des Détergents et du Savon de Marseille (NCDSM).
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer (Votre NOM en toute lettre) le récépissé du prestataire chargé de la livraison.
Vous devez indiquer sur le bordereau de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison.
Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le récépissé.
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).
Si le prestataire chargé de la livraison de votre colis est la Poste, vous devez demander une déclaration de spoliation au moment du refus.
Sinon, vous devrez signaler par courrier recommandé les anomalies et confirmer vos réserves au transporteur au plus tard dans les 72H ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier ou de la déclaration de spoliation émise par la Poste à la Nouvelle Compagnie de Détergents et du Savon de Marseille (NCDSM) – Service Retours – 66 Chemin de Sainte Marthe – 13014 Marseille.

 

Le remboursement

Si votre produit ne correspond pas à votre attente, n'ayez aucune inquiétude. Retournez-le-nous tout simplement dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les 10 jours de sa réception par vos soins à la Nouvelle Compagnie des Détergents et du savon de Marseille (NCDSM) – Service Retours – 66 Chemin de Sainte Marthe – 13014 Marseille

 


Nous nous engageons à vous l'échanger ou si vous le souhaitez, à vous le rembourser par chèque dans les 15 jours suite à sa réception par nos soins et selon les modalités suivantes :
     - Le colis est retourné de votre simple volonté sans avoir été ouvert, nous vous remboursons le prix du produit.
     -  Le produit retourné est impropre à la re-commercialisation, nous vous le retournons, les frais de retour demeurant à votre charge.
     -  Le produit est retourné du fait de notre responsabilité, nous vous remboursons le produit, les frais d'envoi et de retour éventuels.
Au-delà du délai de rétractation, tout retour de produit, qu’il intervienne au titre du règlement amiable d’une réclamation ou de tout autre motif devra faire l’objet d’un accord formel entre l’acheteur et la Nouvelle Compagnie des Détergents et du savon de Marseille (NCDSM). Il entraînera constitution d’un avoir au profit de l’acheteur.
Dès réception de l’accord, l’acheteur dispose de 15 jours pour nous retourner le produit. Passé ce délai, le retour sera refusé. Il est conseillé d’effectuer le retour par Colissimo suivi. Notez bien que tout colis non expédié par nos soins n’est pas sous notre responsabilité. Seul l’expéditeur du colis est en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux.
Les frais de port seront à la charge de l’acheteur.
Les articles retournés doivent être mis dans leur emballage d’origine sans avoir été utilisés, accompagnés d’une copie de la facture à la Nouvelle Compagnie des Détergents et du savon de Marseille (NCDSM) – Service Retours – 66 Chenmin de Sainte Marthe – 13014 Marseille
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes.

 

Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de  la Nouvelle Compagnie des Détergents et du savon de Marseille  (NCDSM) ne saurait être engagée en cas de légère modification dans l'une des photographies ou l'un des textes.

La Nouvelle Compagnie des Détergents et du savon de Marseille (NCDSM) ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications. 
La Nouvelle Compagnie des Détergents et du savon de Marseille  (NCDSM). La Nouvelle Compagnie des Détergents et du savon de Marseille (NCDSM) n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

La Nouvelle Compagnie des Détergents et du savon de Marseille (NCDSM) rappelle qu'en l'application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers.

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Propriété intellectuelle

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Paiement

SECURITE
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Pour la sécurisation du paiement, L la Nouvelle Compagnie des Détergents et du Savon de Marseille (NCDSM) a choisi le module de paiement en ligne de la BPPC, reposant sur l’utilisation du protocole de cryptage SSL qui assure la transmission cryptée des informations relatives à la transaction entre le poste de l’internaute acheteur et le serveur de paiement.
Une fois le paiement validé, vos données seront détruites automatiquement.
C’est pourquoi à chaque commande il vous faudra à nouveau rentrer vos coordonnées bancaires.
Si vous ne souhaitez pas communiquer les informations bancaires, vous pourrez payer par chèque à l’ordre de L la Nouvelle Compagnie des Détergents et du Savons de Marseille (NCDSM).
Dans ce cas, vous accompagnerez votre règlement de votre identifiant client et du n° de Commande tel qu’il vous sera confirmé par NCDSM, à l’issue de l’enregistrement de celle-ci.


PAIEMENT PAR CARTE DE CREDIT (paiement sécurisé) 
Nous acceptons les paiements par carte CB, Eurocard, Mastercard, et Visa. 
Les cartes American Express ne sont pas acceptées.   
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Dès validation du paiement par le centre bancaire, la commande devient effective. En cas de refus bancaire, L la Nouvelle Compagnie des Détergents et du Savon de Marseille (NCDSM) annulera automatiquement la commande en cours.


PAIEMENT PAR CHEQUE
Pour les commandes par courrier, pensez à signer le bon de commande.
Joignez votre chèque à votre commande par courrier. Votre commande sera traitée à réception de votre chèque, ce qui peut parfois rallonger le délai de livraison et changer la disponibilité des produits.
Le cas échéant, nous reprenons contact avec vous pour trouver une solution ou vous rembourser l’article manquant.
Nous vous informons que le contre remboursement n’est pas accepté par L la Nouvelle Compagnie des Détergents et du Savon de Marseille  (NCDSM).


CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE
Les produits demeurent la propriété de L la Nouvelle Compagnie des Détergents et du Savon de Marseille jusqu’au complet encaissement de la commande par L la Nouvelle Compagnie des Détergents et du Savon de Marseille (NCDSM). Toutefois, à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

COLLECTE ET UTILISATION DES INFORMATIONS DES CLIENTS
Les informations clients que nous collectons nous aident à personnaliser et à améliorer continuellement le service à la clientèle.
Nous utilisons ces informations pour traiter vos commandes, livrer les produits, procéder au paiement et communiquer avec vous sur vos besoins, conserver et mettre à jour nos fichiers et ainsi vos comptes chez nous, mettre à votre disposition du contenu tel que les offres promotionnelles et recommander des produits qui pourraient vous intéresser.
Nous utilisons également ces informations pour améliorer nos boutiques, éviter ou détecter les fraudes ou abus sur notre site Web et permettre à des parties tierces de fournir des fonctions techniques, logistiques ou autres pour notre compte.
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RESPONSABILITE
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Modification des conditions générales de vente

Compte tenu des évolutions possibles du Site, L la Nouvelle Compagnie des Détergents et du Savon de Marseille (NCDSM) se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

Programme de fidélité

Conditions d’adhésion

L’adhésion à notre programme de fidélité est ouverte à chaque personne physique intéressée, pour son usage strictement personnel et sous réserve d’un seul compte par personne. Les salariés de la NCDSM ainsi que les sociétés, associations ou toute autre personne morale ne peuvent pas participer au programme. Les personnes d’au minimum 18 ans sont éligibles à devenir membres du programme. La NCDSM se réserve le droit d’exclure toute personne adhérente dont il serait avéré qu’elle ne respecte pas les présentes Conditions Générales.

En devenant membre du Programme, vous êtes réputé avoir lu, compris et intégralement accepté les présentes conditions générales applicables au Programme et toutes éventuelles modifications qui pourraient y être apportées. Nous vous recommandons de revoir régulièrement ces Conditions Générales et toutes les règles connexes auxquelles elles renvoient, ainsi que la synthèse des questions et réponses disponibles pour bien comprendre les conditions d’adhésion et de fonctionnement du Programme qui peuvent évoluer. Ces Conditions Générales sont indépendantes de toutes autres conditions générales relatives aux achats de nos produits ou à d’autres programmes ou accords existants. En rejoignant le programme, vous acceptez aussi d’être liés par notre politique de protection des données personnelles, et par les conditions générales d’utilisation du site www.savon-de-marseille.com. Si vous n’acceptez pas expressément les Conditions Générales, notre Politique de protection de la vie privée et les conditions générales d’utilisation du site savon-de-marseille.com, vous ne pouvez pas participer au Programme.

L’adhésion au Programme et à ses avantages est laissée à l’entière discrétion de la NCDSM, qui peut à tout moment mettre fin au Programme ou en modifier les conditions d’adhésion, les règles de fonctionnement ou les avantages offerts, en publiant les éléments modifiés sur le site savon-de-marseille.com. Votre constante participation au Programme après ces publications témoigne de votre accord sur les modifications effectuées.

Inscription au Programme

Vous avez le choix de vous inscrire dans notre boutique d’usine ou en ligne. Pour vous inscrire au Programme et bénéficier de ses avantages, vous devez avoir un compte client à la savonnerie Fer à Cheval / NCDSM.

Dans notre boutique d’usine Savonnerie Fer à Cheval / NCDSM, votre conseillère de vente sera ravie de vous inscrire au Programme si vous le souhaitez, en vous créant un Compte ou en utilisant votre Compte si vous en avez déjà un. En ligne, vous serez inscrite automatiquement dès la création de votre compte client sur le site savon-de-marseille.com.

Dans tous les cas, l’inscription est totalement gratuite et sans obligation d’achat.

Un seul Compte peut être associé à une adresse courriel. Dans l’hypothèse d’un différend sur le titulaire d’un Compte, le membre du Programme sera réputé être le titulaire de l’adresse courriel fournie lors de l’inscription. Ainsi, le titulaire autorisé du Compte est la personne physique à qui l'adresse électronique applicable a été assignée par le fournisseur d’accès Internet, ou le fournisseur de service en ligne ou par une autre organisation responsable d'accorder des adresses courriels pour le nom de domaine associé à l'adresse courriel soumise.

Vous acceptez de fournir les renseignements justes, exacts, actuels et complets requis pour effectuer l’inscription au Programme et remplir le formulaire de profil, y compris les informations fournies pour visualiser votre Compte sur le site internet savon-de-marseille.com, et de mettre rapidement à jour ces données de sorte qu'elles restent exactes, à jour et complètes. Si vous fournissez des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, ou si la NCDSM a des raisons de suspecter que vos données d’inscription sont fausses, inexactes, inactuelles ou incomplètes ou que vous abusez de votre adhésion au Programme de quelque manière que ce soit, la NCDSM a le droit de suspendre, de mettre fin ou de refuser l'utilisation courante ou future que vous faites du Programme. Chaque membre est seul responsable du maintien de l’exactitude et de la mise à jour des informations personnelles nécessaires pour accéder à son Compte, en les corrigeant directement sur savon-de-marseille.com ou en le demandant à sa Conseillère de vente de la boutique d’usine de la savonnerie Fer à Cheval / NCDSM.

Objet et fonctionnement du Programme

Le Programme est un moyen de récompenser et de remercier nos fidèles clients pour l’achat de nos produits ou de nos soins, ainsi que de leur participation aux actions que nous proposons en ligne. Vous pouvez obtenir des points et atteindre différents seuils du Programme en effectuant des achats éligibles ou en réalisant différentes actions. Lorsque vous gagnez des points et atteignez des seuils, vous pouvez convertir vos points en bons de réduction. Un seul bon de réduction peut être appliqué par commande et chaque bon n’est pas cumulables avec d’autres bons ou offres en cours sur le site savon-de-marseille.com ou dans notre boutique d’usine.

Le Programme est un programme par seuil déterminé par le nombre de points qu'un membre a accumulés sur les achats réalisés sur son compte client.

Les points ne peuvent être transformés en bon de réductions qu’à partir de 50 points détenus, et un seul compte client ne peut cumuler plus de 200 points avant d’être transformés en bon de réduction. La NCDSM se réserve le droit d’annuler un bon de réduction de plus de 20€ et de le scinder en plusieurs bons de réduction dont la somme équivaut au bon de réduction initial.

Chaque bon de réduction est valable un an à compter du jour de la transformation des points en ce bon de réduction.

Une fois les points transformés en bon de réduction, le compte de points accumulés sur le compte client est remis à zéro.

Pour que votre achat soit comptabilisé dans le cadre du Programme, vous devez être inscrit au Programme et : (1) être connecté à votre compte s’il s’agit d’un achat en ligne au moment de l’achat ; ou (2) fournir l'identification de votre membre du Programme (c'est-à-dire le nom et le moyen de contact que vous avez enregistré dans le cadre du Programme) lors de l’achat dans notre boutique d’usine NCDSM / Savonnerie Fer à Cheval. Toutefois, si votre adhésion au Programme est résiliée pour quelque raison que ce soit et que vous vous inscrivez à un nouveau compte du Programme, tout achat effectué avant la date d'inscription dans un nouveau compte du Programme ne donne pas droit aux points. Egalement, vous ne pourrez pas récupérer les points de votre ancien Compte pour les transférer sur votre nouveau Compte.

Vous recevez un point pour un euro toutes taxes comprises dépensé sur les produits Savonnerie Fer à Cheval achetés, qu’ils soient à leur prix normal, soldé ou réduit, dans la boutique d’usine Fer à Cheval / NCDSM ou sur la boutique en ligne savon-de-marseille.com.

Les achats éligibles couvrent l’ensemble des produits Savonnerie Fer à Cheval achetés hors coûts de livraison. L’achat d’une carte-cadeau ne permet pas de cumuler des points, mais si vous utilisez une carte-cadeau pour régler vos achats, vous pouvez cumulez des points.

Pour gagner des points, veuillez-vous assurer que vous vous êtes connecté à votre compte client avant d'effectuer des achats. Le nombre de points, le cas échéant, attribués pour chaque action est déterminé par la NCDSM à sa seule et raisonnable discrétion et dans tous les cas, sous réserve d'un nombre maximum de points gagnés pour chaque action pendant la période d'adhésion.

Seuls les achats effectués via votre compte client, dans la boutique d’usine Savonnerie Fer à Cheval et/ou sur la boutique en ligne savon-de-marseille.com sont éligibles au Programme.

Les points sont crédités :

- pour tout achat direct en boutique : le jour même de l’achat sous réserve que vous ayez bien communiqué votre nom à la Conseillère de vente et que vous ayez été authentifié par votre Conseillère de vente au moment de l’achat hors journées d’ouvertures ou de promotions exceptionnelles (Journées Du Patrimoine, Journées Bonnes Affaires). 

- pour tout achat en ligne sur savon-de-marseille.com, à la date de prise en charge de votre colis par le transporteur ;

- pour toute commande récurrente : vingt-quatre heures après la prise en charge de votre colis par le transporteur ;

Les points sont décrédités :

- s’ils ont été crédités à la suite d’une erreur technique commise par la NCDSM ;

- s’ils sont obtenus par une activité frauduleuse ou autre qui enfreint les présentes Conditions ;

- si l'ensemble d'un achat est retourné ou annulé, étant entendu qu’en cas de retour ou d’annulation partielle, seuls les points correspondants à la partie de l’achat non conservés seront décrédités ;

- en cas de résiliation de l'adhésion au Programme quelle qu’en soit la raison.

Vous pouvez vérifier votre solde de points :

- directement sur votre Compte lorsque vous êtes connecté sur le site savon-de-marseille.com;

- dans l’en-tête des emails de communication relatifs au Programme que vous pouvez recevoir ;

- sur l’email associé à la commande en ligne ;

- en demandant à votre Conseillère de vente en boutique.

Avantages et Récompenses du Programme

En tant que membre du Programme, vous gagnez des points qui déterminent vos avantages de points de même que les seuils et les avantages de ces niveaux. Pour échanger des offres et des récompenses, vous devez avoir accumulé le nombre minimum de points tel que déterminé par nos soins pour un avantage particulier. Les points ne peuvent jamais être échangés contre de l'argent. Vous devez être connecté à votre Compte pour utiliser vos avantages. Les membres du Programme éligibles peuvent recevoir des invitations par courrier électronique ou par la poste lorsque des récompenses sont disponibles s'ils n'ont pas refusé de recevoir les courriels ou courriers du programme. Certaines offres ne peuvent être envoyées que par courrier électronique c'est pourquoi vous devez vous assurer de partager une adresse e-mail mise à jour.

Points Avantages

Lorsque les récompenses sont accessibles, vous pouvez recevoir un avantage ou être averti par courrier électronique. Les récompenses peuvent être échangées uniquement lors d’un prochain achat effectué.

Pour chaque euro dépensé toutes taxes comprises hors frais de livraison, le compte client sera crédité d’un point. A partir de 50 points, le client peut convertir ses points en bon de réduction. Le seuil maximal de points collectés par compte client ne peut dépasser 200 points soit un bon de réduction maximum de 20€. Les bons de réductions ne sont pas cumulables avec d’autres offres en cours ni avec d’autres bons de réduction du programme de fidélité. 

50 points = remise de 5€

100 points =remise de 10€

150 points = remise de 15€

200 points = remise de 20€

 

Dispositions générales

Ni les comptes ni les bons de réduction, et/ou points du Programme ne peuvent être transférés, partagés ou combinés. Seul le Compte associé au paiement des produits peut accumuler des récompenses, des avantages et/ou des points. Nous nous réservons le droit de contrôler le nombre de Comptes par foyer et de refuser, fusionner ou fermer des Comptes supplémentaires ou dupliqués à tout moment. Les informations de votre Compte (y compris les informations de sécurité) sont confidentielles et ne doivent pas être partagées avec d'autres personnes.

Les récompenses, les avantages et les points gagnés dans le cadre du Programme n'ont aucune valeur monétaire, ne sont pas cessibles et vous n'avez aucun droit de propriété sur les récompenses ou autres avantages du Programme. Les soldes d'achat et/ou les points crédités sur votre Compte seront réduits ou annulés, selon le cas, si l'ensemble ou une partie d'un achat est retourné ou annulé ou si le crédit est obtenu par une activité frauduleuse ou autre qui enfreint les présentes Conditions, ainsi qu’à la suite d’une erreur technique commise par la NCDSM. La vente, l'échange, la cession ou l’attribution de toutes récompenses ou de tous avantages offerts par le Programme, autrement que par nos soins, est expressément interdite.

Les récompenses ne peuvent pas être échangées ou retournées pour des points, un autre produit ou service ou un remboursement monétaire.

Nous ne sommes pas responsables des récompenses, des avantages et/ou des points perdus ou échangés en raison d'une activité frauduleuse de votre part ou d'un tiers.

En cas de résiliation de l'adhésion pour une raison quelconque, tous les points seront alors perdus.

Nous nous réservons le droit de modifier les avantages du Programme, la façon dont vous accumulez des points et atteignez chaque seuil du Programme et la façon dont nous évaluons et récompensons vos achats éligibles et/ou toute autre activité du Programme. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre d'achats ou d'activités éligibles au Programme et/ou pour un seuil donné, le nombre ou les types de récompenses ou d'avantages que vous pouvez recevoir ou gagner à un niveau donné, dans un délai donné ou pour la durée du Programme, et/ou toute combinaison des deux options.

Si vous craignez qu'un achat ou une autre activité ne soit pas correctement appliqué à votre compte, vous devez contacter le Service Client de la NCDSM / Savonnerie Fer à Cheval. Votre courrier électronique doit indiquer votre nom et votre adresse électronique associée au Programme, la date de l'activité du Programme et les problèmes que vous avez rencontrés. Ce courrier électronique doit être envoyé dans un délai de quarante-cinq (45) jours maximum après la date à laquelle l'achat ou l'activité du Programme a eu lieu. Nous ne sommes pas responsables des notifications tardives concernant les achats ou les autres activités du Programme qui ne sont pas créditées sur un compte.

Résiliation et Modification

Le Programme et ses avantages sont offerts à notre seule discrétion. Nous pouvons, à notre discrétion, annuler, modifier, restreindre ou résilier ces Conditions Générales et/ou le Programme ou tout aspect ou fonctionnalité du Programme à tout moment sans préavis, même si ces changements peuvent affecter la valeur des récompenses ou les avantages déjà accumulés ou gagnés et/ou la possibilité de racheter des récompenses ou des avantages accumulés.

Nous nous réservons le droit de vous exclure du Programme ou d'interrompre votre participation à celui-ci et de vérifier votre Compte à tout moment, à notre seule discrétion. Tout abus suspecté du Programme, non-respect des Conditions Générales, inactivité pendant plus de 24 mois, activité illégale, fraude, fausse déclaration ou toute autre conduite non conforme aux présentes Conditions Générales et/ou préjudiciable à nous ou à nos intérêts, y compris, notamment, toute utilisation illégale, frauduleuse et non autorisée des récompenses, points, cartes, crédits, bons, coupons et/ou certificats du Programme peut entraîner la révocation de votre adhésion et vous rendre inéligible pour une participation ultérieure au Programme. Si votre abonnement est révoqué, les récompenses ou les avantages de votre compte expireront automatiquement et votre accès au Programme et aux fonctionnalités sera automatiquement résilié. Si nous soupçonnons une activité illégale, une fraude, une fausse déclaration, un abus ou une violation des présentes Conditions, nous avons également le droit de prendre les mesures légales appropriées, à notre seule discrétion.

Si vous décidez que vous ne souhaitez plus faire partie du Programme, vous pouvez supprimer votre compte client. Vous perdrez alors tous les points accumulés, les avantages et le niveau d'adhésion.

Nous vous informons par ailleurs que vous pouvez également à tout moment exercer vos droits sur vos données personnelles. 

Exclusion de garantie - Limitation de Responsabilité

La NCDSM ne sera pas tenue responsable, contractuellement, en garantie ou délictuelle (y compris la négligence) pour (a) une interruption de l'activité; (b) des retards d'accès ou des interruptions d'accès au Programme; (c) la non-livraison de données, la perte, le vol, la livraison erronée, la corruption, la destruction ou toute autre modification ; (d) les pertes ou dommages de quelque sorte que ce soit résultant de transactions ou de la présence de liens de tiers sur le site ou l'utilisation de toute récompense ou avantage du Programme ; (e) les virus informatiques, les défaillances du système ou les dysfonctionnements pouvant survenir dans le cadre de votre utilisation du site, y compris lors d'un lien hypertexte vers ou depuis des sites Internet de tiers; (f) toute inexactitude ou omission dans le contenu du Programme ; ou (g) des événements indépendants de notre volonté. Nous ne faisons aucune déclaration ni ne donnons aucune garantie que les défauts ou les erreurs seront corrigés.

En outre, la NCDSM ne sera pas responsable des dommages indirects, spéciaux, punitifs, accessoires ou consécutifs de toute nature (y compris les profits perdus) liés au Programme ou à votre participation, que ce soit contractuel, en garantie ou en responsabilité délictuelle (y compris en cas de négligence).

Vous acceptez qu'aucune réclamation ou action contractuelle, de garantie ou délictuelle (y compris la négligence) découlant de, ou liée à votre participation au Programme, l'utilisation de toute récompense ou autre avantage ou ces termes ne puissent être exercés par vous plus d'une année après le fait générateur relatif à cette réclamation ou action. Si vous n'êtes pas satisfait du Programme, la résiliation de votre adhésion au programme est votre seul recours. Nous n'avons aucune autre obligation, engagement ou responsabilité envers vous.

Indemnisation

Vous vous engagez à nous défendre, à nous indemniser et à nous dégager de toute responsabilité contre toute perte, tous dommages ou coûts, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, résultant de toute réclamation de tiers, action ou demande résultant de votre participation au Programme en violation de toute loi, règle, règlement de ces Conditions.

Droit applicable et Litiges

Ce Programme et ces Conditions sont régis par la loi française. Tout litige relatif à ce Programme, à ces conditions, à votre adhésion au Programme ou à la relation entre les parties doit être soumis à la juridiction française compétente.

Vie privée

Les informations personnelles collectées auprès de vous dans le cadre du Programme, y compris, notamment, les achats effectués dans le cadre de votre adhésion au Programme seront traités par nous et nos services conformément à la Politique de protection des données personnelles.

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